Mentions légales

L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.

Merci de lire attentivement les présentes mentions légales du site de RÉSIDENCE DU GOLF. En vous connectant sur ce site, vous en acceptez les présentes modalités.

Traitement des informations

Les informations et les illustrations présentes sur ce site sont non contractuelles. RÉSIDENCE DU GOLF décline toute responsabilité quant à leur complétude, leur exactitude ou leur pertinence. RÉSIDENCE DU GOLF se réserve le droit de modifier, de corriger, ou de supprimer des informations sur son site, à tout moment et sans préavis.

Traitement des données personnelles :

Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact ou par l’envoi de messages électroniques sont destinées exclusivement à l’usage de RÉSIDENCE DU GOLF. Elles ne sont en aucun cas communiquées à des tiers. Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant à RÉSIDENCE DU GOLF. Toute personne peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données la concernant. Pour exercer ce droit, adressez-vous à RÉSIDENCE DU GOLF.

COMPETENCES
En cas de contestation, le Tribunal de commerce de Mont de Marsan est seul compétent, quel que soit le lieu de vente, la livraison et le paiement.

Crédits textes
Tous les textes sont produits par RÉSIDENCE DU GOLF. Conformément au Code de la Propriété intellectuelle, toute utilisation ou reprise des contenus du site doit faire l’objet d’une autorisation écrite par le propriétaire du site. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

La reproduction sur support papier

A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier pourra être autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
• gratuité de la diffusion,
• respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte)
• citation explicite du site comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

La reproduction sur support électronique
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique pourra être autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source et de la mention « Droits réservés ».

Crédits photos
L’ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, vidéos, sons de ce site sont la propriété de RÉSIDENCE DU GOLF. Leur reproduction et utilisation par un tiers est interdite, sauf autorisation écrite par le propriétaire de RÉSIDENCE DU GOLF. Toute demande d’utilisation, de reprise ou de reproduction des contenus du site (textes et photos), doit être adressée au propriétaire de RÉSIDENCE DU GOLF.

La création de liens vers ce site

Il est possible de créer un lien hypertexte pointant vers ce site sans demande d’autorisation.
Attention ! Cette règle ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. RÉSIDENCE DU GOLF se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.